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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER
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LE CHATEAU DES CHOCOTORS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHATEAU DES CHOCOTORS
REVILLON CHOCOLATIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94527811
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2014

Présentation de la marque LE CHATEAU DES CHOCOTORS

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHATEAU DES CHOCOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, place Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2262724) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2262724) - 78220 - France.

La marque LE CHATEAU DES CHOCOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHATEAU DES CHOCOTORS est expirée depuis le 4 juillet 2014.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898 , REVILLON CHOCOLATIER LES GUINETTES


REVILLON CHOCOLATIER Société Anonyme - 5, place Pincourt,42120 LE COTEAU (dossier no 2262724) - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2262724) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262724 - Publication au BOPI 2004-04-09

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Cacao, pâtisserie et confiserie, chocolat et produit de chocolaterie